PENSION ALIMENTAIRE

Article publie par le magazine "Se Loger".


Bien que la garde soit fixée chez la mère, le père a l'obligation (dans une situation normale, c'est à dire que l'enfant est chez la mère d'après la loi) de donner une pension alimentaire au fils ou à la fille de manière absolue, comme c'est explique dans le Rambam.

Ce qui en ressort, c'est que le fait que la garde soit fixée chez la mère n'est pas une raison pour le père de se defaire de la pension obligatoire alimentaire aux dépends de la mère.

Cela s'explique de facon simple et basique, c'est ce qu'on appelle communément "le bien de l'enfant". 

Le fait que l'enfant se trouve chez la mère ne vient pas d'un avantage donné à la mère, c'est juste pour le "bien de l'enfant". C'est pourquoi garde par la mère et pension alimentaire ne sont pas liés.

Il faut savoir que cette règle est valable uniquement quand la garde est fixée chez la mère selon la loi.

Le Rambam dit qu'après l'âge de 6 ans, le père peut chosir de donner de pension alimentaire que si l'enfant vit avec lui. Avant 6 ans l'enfant est forcement chez la mère et donc le père est obligé de donner la pension alimentaire.

Bien sur, dans le cas ou la mère ne devrait pas avoir cette garde avant les 6 ans, le père pourrait etre defait de son obligation de pension.

En outre, on trouve trois avis différents suite aux paroles du Rambam :

1- Apres l'âge de 6 ans, le père ne peut pas prendre l'enfant de chez la mère, mais ne sera plus forcé de donner la pension (Tchouvat Mahari Even Lev).

2- Même si le père peut prendre l'enfant contre la volonté de sa mère après 6 ans, il reste forcé de payer la pension si l'enfant reste chez sa mère (Rav Hamaguid).

3- Même si le père peut prendre l'enfant contre la volonté de l'enfant après 6 ans, il ne pourra pas après 13 ans (Mabyt).

Ces avis ne sont pas mentionnés cependant dans la Halakha de manière générale, et bien entendu dans la loi fédérale.

Ce qu'il faut retenir, c'est que le bien de l'enfant est la ligne directrice des décisions judiciaires.

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ALYAH REUSSIE